Communauté d'agglomération · Manche
CA Mont-Saint-Michel-Normandie
95 communes, 87 186 habitants. Ce que ses communes lui ont transféré, ce qu’elle encaisse et dépense, et ce qu’elle perçoit à leur place.
Sources
D’après les contours des communes d’ADMIN EXPRESS COG de l’IGN, au découpage du 1er janvier 2026, simplifiés à 200 mètres pour le dessin en gardant les limites partagées.
- Admin Express COG, contours des communes (IGN)récupéré le 16 octobre 2026
- Admin Express sur la Géoplateformerécupéré le 16 octobre 2026
Ce que ses communes lui ont transféré
- Aide sociale communale
- Assainissement
- Déchets ménagers transfert prévu par la loi
- Culture
- Développement éco. transfert prévu par la loi
- Distribution d'électricité
- Eau potable
- Écoles primaires
- Règle d'urbanisme (PLU)
- Logement social transfert prévu par la loi
- Mobilité transfert prévu par la loi
- SCoT
- Sport
- Voirie communale
Sources
D’après les transferts de compétences déclarés à BANATIC (2026-10-16), parmi celles que le site décrit. Une compétence exercée sans transfert déclaré — par convention, par exemple — n’y figure pas.
Ses comptes, en 2025
Sources
Par habitant, et rapportés aux 229 communautés d’agglomération dont l’OFGL publie les comptes. Le montant en euros suit.
- Recettes de fonctionnement
- 658 € médiane 569 € au-dessus de la médiane soit 59 413 369 € en 2025 +34 % depuis 2018
- Dotation de l'État
- 75 € médiane 78 € proche de la médiane soit 6 790 455 € en 2025 −5 % depuis 2018
- Dépenses de fonctionnement
- 615 € médiane 478 € au-dessus de la médiane soit 55 479 924 € en 2025 +40 % depuis 2018
- Frais de personnel
- 246 € médiane 184 € au-dessus de la médiane soit 22 199 297 € en 2025 +52 % depuis 2018
- Dépenses d'équipement
- 112 € médiane 107 € proche de la médiane soit 10 103 654 € en 2025 +8 % depuis 2018
- Épargne brute
- 44 € médiane 92 € moins de marge que la médiane soit 3 933 445 € en 2025 −15 % depuis 2018
- Encours de dette
- 193 € médiane 256 € moins endettée que la médiane soit 17 423 016 € en 2025 −47 % depuis 2018
Toutes les recettes et les dépenses, poste par poste
| Poste | En 2025 | Par habitant | Médiane |
|---|---|---|---|
| Recettes totales | 63 200 867 € | 700 €proche de la médiane | 676 € |
| Recettes de fonctionnement | 59 413 369 € | 658 €au-dessus de la médiane | 569 € |
| Impôts et taxes | 32 124 996 € | 356 €au-dessus de la médiane | 336 € |
| Impôts locaux | 6 037 138 € | 67 €au-dessus de la médiane | 56 € |
| dont fiscalité reversée, nette | −10 329 818 € | −114 €au-dessus de la médiane | −128 € |
| Autres impôts et taxes | 26 087 858 € | 289 €proche de la médiane | 296 € |
| dont fraction de TVA | 15 723 949 € | 174 €au-dessous de la médiane | 203 € |
| Concours de l'État | 9 548 183 € | 106 €au-dessous de la médiane | 122 € |
| Dotation de l'État | 6 790 455 € | 75 €proche de la médiane | 78 € |
| Autres dotations de fonctionnement | 42 592 € | 0,5 €au-dessous de la médiane | 0,7 € sur 225 |
| Compensations fiscales | 2 715 136 € | 30 €au-dessous de la médiane | 36 € sur 228 |
| Subventions et participations reçues | 10 742 901 € | 119 €au-dessus de la médiane | 25 € |
| Ventes de biens et services | 5 472 479 € | 61 €au-dessus de la médiane | 44 € |
| Autres recettes de fonctionnement | 1 524 810 € | 17 €au-dessus de la médiane | 10 € |
| Recettes d'investissement | 3 787 498 € | 42 €au-dessous de la médiane | 92 € |
| Emprunts nouveaux | 10 362 € | 0,1 €au-dessous de la médiane | 27 € |
| Remboursement de TVA (FCTVA) | 1 303 066 € | 14 €proche de la médiane | 14 € |
| Subventions d'investissement reçues | 2 011 810 € | 22 €au-dessous de la médiane | 25 € |
| Autres recettes d'investissement | 462 260 € | 5,1 €au-dessous de la médiane | 5,9 € |
| Dépenses totales | 68 840 895 € | 763 €au-dessus de la médiane | 676 € |
| Dépenses de fonctionnement | 55 479 924 € | 615 €au-dessus de la médiane | 478 € |
| Frais de personnel | 22 199 297 € | 246 €au-dessus de la médiane | 184 € |
| Achats et charges externes | 17 972 950 € | 199 €au-dessus de la médiane | 105 € |
| Dépenses d'intervention | 12 755 209 € | 141 €au-dessus de la médiane | 118 € |
| dont subventions aux associations et au privé | 1 880 229 € | 21 €au-dessus de la médiane | 16 € |
| Charges financières | 479 098 € | 5,3 €intérêts moins lourds que la médiane | 5,8 € |
| Autres dépenses de fonctionnement | 2 073 370 € | 23 €au-dessus de la médiane | 14 € |
| Dépenses d'investissement | 13 360 971 € | 148 €au-dessous de la médiane | 185 € |
| Dépenses d'équipement | 10 103 654 € | 112 €proche de la médiane | 107 € |
| Subventions d'équipement versées | 696 008 € | 7,7 €au-dessous de la médiane | 28 € |
| Autres dépenses d'investissement | 300 000 € | 3,3 €au-dessous de la médiane | 5,9 € |
| Remboursement de la dette | 2 261 309 € | 25 €proche de la médiane | 25 € |
| Épargne brute | 3 933 445 € | 44 €moins de marge que la médiane | 92 € |
| Encours de dette | 17 423 016 € | 193 €moins endettée que la médiane | 256 € |
| Annuité de la dette | 2 740 407 € | 30 €dette moins lourde que la médiane | 33 € |
▲ au-dessus de la médiane, ▼ au-dessous, ≈ à moins de 5 % près. En vert ou en rouge, les seuls postes où l’écart a un sens établi par l’analyse financière publique — l’épargne brute, la dette et ce qu’elle coûte —, selon qu’il est favorable ou non ; ailleurs, plus n’est ni mieux ni pire.
Sources
Une intercommunalité à fiscalité professionnelle unique perçoit l’impôt économique de ses communes et leur en reverse une part, l’attribution de compensation : sa fiscalité reversée est le plus souvent négative. Depuis la réforme de 2021, une fraction de la TVA nationale remplace la taxe d’habitation que l’intercommunalité percevait ; l’OFGL la range dans les autres impôts et taxes.
D’après les comptes des collectivités publiés par l’OFGL, budget principal seul — les budgets annexes sont comptés à part. Ce que chaque poste comprend : les définitions de l’OFGL.
La chambre régionale des comptes contrôle la gestion des collectivités de sa région et publie ses rapports d’observations, avec leurs recommandations. Chercher « Mont-Saint-Michel-Normandie » dans les publications de la chambre Normandie — ils ne sont pas publiés en données ouvertes tenues à jour : le site ne les reprend pas.
- Comptes des départements (OFGL)récupéré le 16 octobre 2026, version du 5 août 2026
- Comptes des régions (OFGL)récupéré le 16 octobre 2026, version du 16 juillet 2026
- Comptes des intercommunalités (OFGL)récupéré le 16 octobre 2026, version du 4 septembre 2026
Ce qu’elle perçoit à la place des communes
Sources
Par habitant, et rapporté aux seules intercommunalités qui perçoivent : y compter les autres pour zéro ferait passer un taux ordinaire pour une anomalie.
- Taxe d'enlèvement des ordures ménagèresCA Mont-Saint-Michel-Normandie — Communauté d'agglomération
- 110 € médiane 139 €, sur 886 intercommunalités +83 % depuis 2018
Les projets que l’État a subventionnés
De 2023 à 2025, l’État a subventionné 20 projets de l’intercommunalité : 1 480 581 € de subventions, pour 7 988 841 € de travaux hors taxes — coût des projets du Fonds vert non publié.
- 2025 · DETR — Renovation et amenagement du pole territorial de saint-james : 46 141 € sur 230 709 €
- 2025 · DETR — Renovation du centre de loisirs "les p'tits loups" : 37 760 € sur 188 802 €
- 2025 · DETR — Remplacement de la chaudiere electrique de la piscine de brecey par une pompe a chaleur : 20 520 € sur 102 600 €
- 2025 · DETR — Amenagement d'une aire de lavage a pontorson pour les vehicules de collecte du service dechets : 19 683 € sur 98 417 €
- 2025 · DETR — Amenagement de locaux techniques a usage de la regie de collecte du service dechets : 18 627 € sur 93 137 €
- 2025 · DETR — Travaux de reduction du risque inondation : elargissement de la claire douve en aval sur le dpm a genets (50 530) : 14 380 € sur 71 900 €
- 2024 · DSIL — Construction d'un pole de sante liberal ambulatoire (psla) a ducey-les cheris : 306 259 € sur 2 281 646 €
- 2024 · DSIL — Construction d'un pole enfance-jeunesse a pontorson : 270 557 € sur 2 705 579 €
- 2024 · DETR — Travaux de securisation et de modernisation des dechetteries et amenagements et equipements lies a la lutte contre l'incendie : 253 888 € sur 654 691 €
- 2024 · Fonds vert — Rezo Pouce, un outil de mobilité solidaire et partagée : 52 967 €
- 2024 · DETR — Amenagement de la zone d'activites de l'Estuaire : 33 752 € sur 168 764 €
- 2024 · DETR — Remplacement du sol sportif de la salle Roger Lemoine a Avranches : 19 560 € sur 97 803 €
- 2024 · Fonds vert — Rezo Pouce, un outil de mobilité solidaire et partagée : 15 900 €
- 2024 · DETR — Remplacement des menuiseries exterieures du pole territorial du Val-de-See : 9 450 € sur 47 253 €
- 2024 · Fonds vert — Schéma directeur Réseau de chaleur d'Avranches : 4 725 €
- 2023 · DETR — Extension du centre multi-accueil et relais petite enfance à Brécey : 190 105 € sur 789 929 €
- 2023 · DETR — Mise aux normes de la gestion des eaux pluviales de la ZA de la Pommeraie au Teilleul : 86 303 € sur 431 517 €
- 2023 · Fonds vert — Elaboration des cartes locales de projection du recul du trait de côte : 64 000 €
- 2023 · Fonds vert — Programme d'études préalables au PAPI Fleuves de la baie du Mont-Saint-Michel : 10 786 €
- 2023 · DETR — Réhabilitation et mise en sécurité de l'office de tourisme de Genêts : 5 218 € sur 26 094 €
Qui en décide La DETR, le préfet de département, dans le cadre fixé par une commission d’élus, consultée sur chaque projet au-delà de 100 000 € ; la DSIL, le préfet de région. Voir les subventions d’investissement de l’État.
Sources
La DETR — dotation d’équipement des territoires ruraux — et la DSIL — dotation de soutien à l’investissement local — sont des subventions que le préfet accorde projet par projet ; la DPV va aux communes de la politique de la ville. Le Fonds vert finance des projets de transition écologique ; seul le montant engagé est publié. Seuls les projets dont la collectivité elle-même est bénéficiaire : ceux de ses communes sont sur leurs pages. Les intitulés sont ceux qu’a saisis la préfecture, accents manquants compris.
D’après la liste des projets financés par les dotations de soutien à l’investissement des collectivités, publiée par la direction générale des collectivités locales, et la liste des projets subventionnés par le Fonds vert, publiée par le ministère de la Transition écologique, exercices 2023 à 2025 (2026-10-16).
- Projets financés par les dotations d’investissement (DGCL)récupéré le 16 octobre 2026
- Projets subventionnés par le Fonds vertrécupéré le 16 octobre 2026
Les programmes de l’État et les zonages de ses communes
- Petites villes de demain : 9 communes sur 95 — Avranches, Saint-Hilaire-du-Harcouët, Saint-James, Pontorson, Sourdeval, Mortain-Bocage, Sartilly-Baie-Bocage, Brécey, Le Teilleul.
- Villages d’avenir : 6 communes sur 95 — Isigny-le-Buat, Juvigny les Vallées, Barenton, Tirepied-sur-Sée, Le Parc, Le Mesnil-Ozenne.
- Contrat pour la réussite de la transition écologique : « CRTE Mont-Saint-Michel-Normandie ».
- Aucune commune en zone de montagne.
- Zonage ABC : 95 en C.
- Un quartier prioritaire de la politique de la ville : La Turfaudière (Avranches).
Sources
Chaque commune a sa ligne sur sa page, avec ce que chaque programme ou zonage lui apporte. Un quartier à cheval sur deux communes compte dans chacune.
D’après les listes de communes des programmes de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (Petites villes de demain, 19/08/2026 ; quartiers prioritaires, 21/07/2026), le zonage ABC du ministère chargé du logement (03/07/2026) et la liste des communes classées en zones défavorisées du ministère de l’Agriculture (2026-10-16).
- Petites villes de demain (ANCT)récupéré le 16 octobre 2026
- Action cœur de ville (ANCT)récupéré le 16 octobre 2026
- Villages d’avenir (ANCT)récupéré le 16 octobre 2026
- Territoires d’industrie (ANCT)récupéré le 16 octobre 2026
- Contrats pour la réussite de la transition écologique (ANCT)récupéré le 16 octobre 2026
- Croisement des dispositifs de l’ANCTrécupéré le 16 octobre 2026
- Quartiers prioritaires de la politique de la ville (ANCT)récupéré le 16 octobre 2026
- Liste des communes selon le zonage ABCrécupéré le 16 octobre 2026
- Le zonage A, B, C expliqué (ministère)
- Communes classées en zones défavorisées (ministère de l’Agriculture)
- Loi Montagne, article 3
L’accueil des tout-petits
Dans l’intercommunalité, 78,4 places d’accueil pour 100 enfants de moins de trois ans en décembre 2023, contre 60,9 en France.
- Chez une assistante maternelle : 59,4 (France : 31,9)
- En crèche ou autre établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) : 7,3 (France : 23,5)
- À l’école, dès deux ans : 11 (France : 3,3)
- Garde à domicile : 0,7 (France : 2,2)
Sources
C’est une offre théorique : les places qui existent, rapportées aux enfants de moins de trois ans, sans savoir si une place est vacante ou partagée par plusieurs enfants.
D’après le taux de couverture d’accueil du jeune enfant de la Caisse nationale des allocations familiales, 2023 (2026-10-16).
- Foyers allocataires par commune (CNAF)récupéré le 16 octobre 2026, version du 11 février 2026
- Taux de couverture par intercommunalité (CNAF)récupéré le 16 octobre 2026, version du 22 janvier 2026
- Taux de couverture par commune (CNAF)récupéré le 16 octobre 2026, version du 22 janvier 2026
Ses 95 communes
- Avranches 10 143 hab.
- Saint-Hilaire-du-Harcouët 5 770 hab.
- Saint-James 5 018 hab.
- Pontorson 4 280 hab.
- Isigny-le-Buat 3 183 hab.
- Sourdeval 3 026 hab.
- Mortain-Bocage 2 961 hab.
- Ducey-Les Chéris 2 784 hab.
- Sartilly-Baie-Bocage 2 778 hab.
- Grandparigny 2 605 hab.
- Brécey 2 172 hab.
- Le Val-Saint-Père 1 898 hab.
- Le Teilleul 1 706 hab.
- Juvigny les Vallées 1 674 hab.
- Saint-Senier-sous-Avranches 1 451 hab.
- Saint-Quentin-sur-le-Homme 1 338 hab.
- Marcey-les-Grèves 1 275 hab.
- Romagny Fontenay 1 243 hab.
- Barenton 1 161 hab.
- Les Loges-Marchis 1 051 hab.
- Poilley 969 hab.
- Tirepied-sur-Sée 957 hab.
- Bacilly 921 hab.
- Le Parc 921 hab.
- Ger 824 hab.
- Dragey-Ronthon 785 hab.
- Saint-Ovin 762 hab.
- Vains 743 hab.
- Ponts 708 hab.
- Juilley 691 hab.
- Saint-Loup 686 hab.
- Saint-Brice-de-Landelles 652 hab.
- Saint-Aubin-de-Terregatte 645 hab.
- Saint-Laurent-de-Terregatte 637 hab.
- Buais-Les-Monts 611 hab.
- Lolif 604 hab.
- Le Grand-Celland 592 hab.
- Pontaubault 579 hab.
- Précey 559 hab.
- Saint-Clément-Rancoudray 555 hab.
- Reffuveille 550 hab.
- Saint-Jean-de-la-Haize 535 hab.
- Saint-Georges-de-Rouelley 515 hab.
- Sacey 508 hab.
- Saint-Laurent-de-Cuves 496 hab.
- Genêts 451 hab.
- La Chaise-Baudouin 435 hab.
- Beauvoir 419 hab.
- Céaux 414 hab.
- Aucey-la-Plaine 412 hab.
- Saint-Jean-le-Thomas 401 hab.
- Savigny-le-Vieux 399 hab.
- Le Neufbourg 397 hab.
- Le Grippon 391 hab.
- Lapenty 381 hab.
- Subligny 375 hab.
- Marcilly 355 hab.
- Saint-Cyr-du-Bailleul 345 hab.
- Saint-Barthélemy 342 hab.
- Saint-Michel-de-Montjoie 342 hab.
- Saint-Senier-de-Beuvron 324 hab.
- Crollon 301 hab.
- La Godefroy 301 hab.
- Moulines 280 hab.
- Le Luot 275 hab.
- Chaulieu 274 hab.
- Tanis 268 hab.
- Gathemo 265 hab.
- Le Mesnil-Ozenne 265 hab.
- Le Mesnillard 257 hab.
- Cuves 256 hab.
- Servon 252 hab.
- Montjoie-Saint-Martin 250 hab.
- Les Cresnays 227 hab.
- Le Fresne-Poret 226 hab.
- Courtils 210 hab.
- Perriers-en-Beauficel 207 hab.
- Saint-Georges-de-Livoye 204 hab.
- Le Petit-Celland 176 hab.
- La Chapelle-Urée 172 hab.
- Huisnes-sur-Mer 169 hab.
- Notre-Dame-de-Livoye 164 hab.
- Le Mesnil-Adelée 157 hab.
- Vernix 154 hab.
- Le Mesnil-Gilbert 146 hab.
- Brouains 140 hab.
- Saint-Brice 140 hab.
- Chavoy 126 hab.
- Beauficel 122 hab.
- Les Loges-sur-Brécey 115 hab.
- Hamelin 111 hab.
- Saint-Nicolas-des-Bois 98 hab.
- Lingeard 80 hab.
- Saint-Jean-du-Corail-des-Bois 70 hab.
- Le Mont-Saint-Michel 23 hab.
Sources
D’après les populations légales de l’INSEE. Les montants par habitant des comptes sont ceux de l’OFGL, qui divise par la population totale de l’intercommunalité : les deux chiffres ne coïncident pas tout à fait.