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Département · Bourgogne-Franche-Comté

Doubs

Ce que la collectivité encaisse et dépense en 2025, poste par poste.

Passer la carte (563 communes) Abbans-Dessous Abbans-Dessus Abbenans Abbévillers Accolans Adam-lès-Passavant Adam-lès-Vercel Aibre Aïssey Allenjoie Les Alliés Allondans Amagney Amancey Amathay-Vésigneux Amondans Anteuil Appenans Arbouans Arc-et-Senans Arcey Arçon Arc-sous-Cicon Arc-sous-Montenot Aubonne Audeux Audincourt Autechaux Autechaux-Roide Les Auxons Avanne-Aveney Avilley Avoudrey Badevel Bannans Le Barboux Bart Bartherans Battenans-les-Mines Battenans-Varin Baume-les-Dames Bavans Belfays Le Bélieu Belleherbe Belmont Belvoir Berche Berthelange Besançon Bethoncourt Beure Beutal Val-d'Usiers Bief Le Bizot Blamont Blarians Blussangeaux Blussans Bolandoz Bondeval Bonnal Bonnay Bonnétage Bonnevaux La Bosse Bouclans Boujailles Bourguignon Bournois Boussières Bouverans Braillans Branne Breconchaux Bremondans Brères Les Bréseux La Bretenière Bretigney Bretigney-Notre-Dame Bretonvillers Brey-et-Maison-du-Bois Brognard Buffard Bugny Bulle Burgille Burnevillers Busy By Byans-sur-Doubs Cademène Cendrey Cernay-l'Église Cessey Chaffois Chalèze Chalezeule Chamesey Chamesol Champagney Champlive Champoux Champvans-les-Moulins Chantrans Chapelle-des-Bois Chapelle-d'Huin Charmauvillers Charmoille Charnay Charquemont Chassagne-Saint-Denis Châteauvieux-les-Fossés Châtelblanc Châtillon-Guyotte Châtillon-le-Duc Chaucenne Les Terres-de-Chaux La Chaux Chaux-lès-Passavant Chaux-Neuve Chay Chazot Chemaudin et Vaux La Chenalotte Chenecey-Buillon Chevigney-sur-l'Ognon Chevigney-lès-Vercel La Chevillotte Chevroz Chouzelot Cléron Pays-de-Clerval La Cluse-et-Mijoux Colombier-Fontaine Les Combes Consolation-Maisonnettes Corcelles-Ferrières Corcelle-Mieslot Corcondray Côtebrune Courcelles-lès-Montbéliard Courcelles Courchapon Cour-Saint-Maurice Courtefontaine Courtetain-et-Salans Courvières Crosey-le-Grand Crosey-le-Petit Le Crouzet Crouzet-Migette Cubrial Cubry Cusance Cuse-et-Adrisans Cussey-sur-Lison Cussey-sur-l'Ognon Dambelin Dambenois Dammartin-les-Templiers Dampierre-les-Bois Dampierre-sur-le-Doubs Dampjoux Damprichard Dannemarie Dannemarie-sur-Crète Dasle Deluz Désandans Déservillers Devecey Dommartin Dompierre-les-Tilleuls Domprel Doubs Dung Durnes Échay Échenans Échevannes École-Valentin Les Écorces Écot L'Écouvotte Écurcey Émagny Épenouse Épenoy Épeugney Esnans Étalans Éternoz-Vallée-du-Lison Étouvans Étrabonne Étrappe Étray Étupes Évillers Exincourt Eysson Faimbe Fallerans Ferrières-le-Lac Ferrières-les-Bois Fertans Fesches-le-Châtel Fessevillers Feule Les Fins Flagey Flagey-Rigney Flangebouche Fleurey Fontain Fontaine-lès-Clerval Fontenelle-Montby Les Fontenelles Fontenotte Fourbanne Fourcatier-et-Maison-Neuve Fourg Les Fourgs Fournet-Blancheroche Frambouhans Franey Franois Frasne Froidevaux Fuans Gellin Gémonval Geneuille Geney Gennes Germéfontaine Germondans Gevresin Gilley Glamondans Glay Glère Gondenans-Montby Gondenans-les-Moulins Gonsans Gouhelans Goumois Goux-lès-Dambelin Goux-sous-Landet Grand-Charmont Grand'Combe-Châteleu Grand'Combe-des-Bois Grandfontaine Fournets-Luisans Grandfontaine-sur-Creuse La Grange Granges-Narboz Les Grangettes Les Gras Grosbois Guillon-les-Bains Guyans-Durnes Guyans-Vennes Hérimoncourt L'Hôpital-du-Grosbois L'Hôpital-Saint-Lieffroy Les Hôpitaux-Neufs Les Hôpitaux-Vieux Houtaud Huanne-Montmartin Hyémondans Hyèvre-Magny Hyèvre-Paroisse Indevillers L'Isle-sur-le-Doubs Issans Jallerange Jougne Labergement-Sainte-Marie Villers-le-Lac Laire Laissey Lanans Landresse Lantenne-Vertière Lanthenans Larnod Laval-le-Prieuré Lavans-Quingey Lavans-Vuillafans Lavernay Laviron Levier Liebvillers Liesle Lizine Lods Lombard Lomont-sur-Crête Longechaux Longemaison Longevelle-lès-Russey Longevelle-sur-Doubs Longeville Longevilles-Mont-d'Or Loray Lougres Le Luhier Luxiol Magny-Châtelard Maîche Maisons-du-Bois-Lièvremont Malans Malbrans Malbuisson Malpas Mamirolle Mancenans Mancenans-Lizerne Mandeure Marchaux-Chaudefontaine Marvelise Mathay Mazerolles-le-Salin Médière Le Mémont Mercey-le-Grand Les Monts-Ronds Mérey-Vieilley Mésandans Meslières Mesmay Métabief Miserey-Salines Moncey Moncley Mondon Montagney-Servigney Montancy Montandon Montbéliard Montbéliardot Pays-de-Montbenoît Mont-de-Laval Mont-de-Vougney Montécheroux Montenois Montfaucon Montferrand-le-Château Montgesoye Montivernage Montjoie-le-Château Montlebon Montmahoux Montperreux Montrond-le-Château Montussaint Morre Morteau Mouthe Le Moutherot Mouthier-Haute-Pierre Myon Naisey-les-Granges Nancray Nans Nans-sous-Sainte-Anne Narbief Neuchâtel-Urtière Les Premiers Sapins Noël-Cerneux Noirefontaine Noironte Nommay Novillars Ollans Onans Orchamps-Vennes Orgeans-Blanchefontaine Ornans Orsans Orve Osse Osselle-Routelle Ougney-Douvot Ouhans Ouvans Oye-et-Pallet Palantine Palise Paroy Passavant Passonfontaine Pelousey Péseux Pessans Petite-Chaux Pierrefontaine-lès-Blamont Pierrefontaine-les-Varans Pirey Placey Plaimbois-du-Miroir Plaimbois-Vennes Les Plains-et-Grands-Essarts La Planée Le Val Pompierre-sur-Doubs Pontarlier Pont-de-Roide-Vermondans Les Pontets Pont-les-Moulins Pouilley-Français Pouilley-les-Vignes Pouligney-Lusans Présentevillers La Prétière Provenchère Puessans Pugey Le Puy Quingey Rahon Rancenay Randevillers Rang Raynans Recologne Reculfoz Rémondans-Vaivre Remoray-Boujeons Renédale Rennes-sur-Loue Reugney Rigney Rignosot Rillans La Rivière-Drugeon Rochejean Roche-lez-Beaupré Roche-lès-Clerval Roches-lès-Blamont Rognon Romain Ronchaux Rondefontaine Roset-Fluans Rosières-sur-Barbèche Rosureux Rougemont Rougemontot Rouhe Roulans Ruffey-le-Château Rurey Le Russey Sainte-Anne Saint-Antoine Sainte-Colombe Saint-Georges-Armont Saint-Gorgon-Main Saint-Hilaire Saint-Hippolyte Saint-Juan Saint-Julien-lès-Montbéliard Saint-Julien-lès-Russey Sainte-Marie Saint-Maurice-Colombier Saint-Point-Lac Sainte-Suzanne Saint-Vit Samson Sancey Saône Sarrageois Saules Sauvagney Scey-Maisières Séchin Seloncourt Semondans Septfontaines Serre-les-Sapins Servin Silley-Amancey Silley-Bléfond Sochaux Solemont La Sommette Soulce-Cernay Sourans Soye Surmont Taillecourt Tallans Tallenay Tarcenay-Foucherans Thiébouhans Thise Thoraise Thulay Thurey-le-Mont Torpes Touillon-et-Loutelet La Tour-de-Sçay Tournans Trépot Tressandans Trévillers Trouvans Urtière Uzelle Vaire Valdahon Val-de-Roulans Valentigney Valleroy Valonne Valoreille Vandoncourt Vaucluse Vauclusotte Vaudrivillers Vaufrey Vaux-et-Chantegrue Velesmes-Essarts Vellerot-lès-Belvoir Vellerot-lès-Vercel Vellevans Venise Vennans Vennes Vercel-Villedieu-le-Camp Vergranne Verne Vernierfontaine Vernois-lès-Belvoir Le Vernoy Verrières-de-Joux La Vèze Vieilley Viéthorey Vieux-Charmont Villars-lès-Blamont Villars-Saint-Georges Villars-sous-Dampjoux Villars-sous-Écot Les Villedieu Villeneuve-d'Amont Villers-Buzon Villers-Chief Villers-Grélot Villers-la-Combe Villers-Saint-Martin Villers-sous-Chalamont Voillans Voires Vorges-les-Pins Voujeaucourt Vuillafans Vuillecin Vyt-lès-Belvoir
Chaque commune mène à sa page ; le trait fort sépare les intercommunalités.
Sources

D’après les contours des communes d’ADMIN EXPRESS COG de l’IGN, au découpage du 1er janvier 2026, simplifiés à 200 mètres pour le dessin en gardant les limites partagées.

Ses comptes, en 2025

D’où viennent 100 € de la collectivité

  • 63 €Autres impôts et taxes
  • 9 €Dotation de l'État
  • 8 €Subventions et participations reçues
  • 6 €Emprunts nouveaux
  • 5 €Impôts locaux
  • 3 €Compensations fiscales
  • 6 €Le reste

Où vont 100 € de la collectivité

  • 57 €Dépenses d'intervention
  • 19 €Frais de personnel
  • 7 €Dépenses d'équipement
  • 5 €Achats et charges externes
  • 5 €Subventions d'équipement versées
  • 4 €Remboursement de la dette
  • 3 €Le reste

D’après les mêmes comptes 2025 que le tableau ci-dessous, chaque poste au prorata de son total ; les six plus gros ont leur ligne. Un trait par euro.

Sources

Par habitant, et rapportés aux 97 collectivités départementales dont l’OFGL publie les comptes. Le montant en euros suit.

Recettes de fonctionnement
1 047 € médiane 1 195 € au-dessous de la médiane soit 588 265 501 € en 2025 2018 : 889 € · 2025 : 1 047 € +18 % depuis 2018
Dotation de l'État
103 € médiane 137 € au-dessous de la médiane soit 57 656 003 € en 2025 2018 : 104 € · 2025 : 103 € −1 % depuis 2018
Dépenses de fonctionnement
955 € médiane 1 055 € au-dessous de la médiane soit 536 982 574 € en 2025 2018 : 790 € · 2025 : 955 € +21 % depuis 2018
Frais de personnel
210 € médiane 240 € au-dessous de la médiane soit 118 261 932 € en 2025 2018 : 176 € · 2025 : 210 € +19 % depuis 2018
Dépenses d'équipement
80 € médiane 114 € au-dessous de la médiane soit 45 104 549 € en 2025 2018 : 74 € · 2025 : 80 € +8 % depuis 2018
Épargne brute
91 € médiane 116 € moins de marge que la médiane soit 51 282 926 € en 2025 2018 : 99 € · 2025 : 91 € −8 % depuis 2018
Encours de dette
481 € médiane 506 € proche de la médiane soit 270 267 772 € en 2025 2018 : 442 € · 2025 : 481 € +9 % depuis 2018
Toutes les recettes et les dépenses, poste par poste
En euros et par habitant, en 2025. La médiane est celle des 97 collectivités départementales, par habitant — ou de celles qui déclarent le poste, quand leur nombre est précisé.
PosteEn 2025Par habitantMédiane
Recettes totales648 700 418 €1 154 €au-dessous de la médiane1 310 €
Recettes de fonctionnement588 265 501 €1 047 €au-dessous de la médiane1 195 €
Impôts et taxes438 140 429 €780 €au-dessous de la médiane841 €
Impôts locaux28 814 634 €51 €proche de la médiane53 €
Autres impôts et taxes409 325 795 €728 €au-dessous de la médiane788 €
dont fraction de TVA172 171 785 €306 €au-dessous de la médiane332 €
dont droits de mutation, après péréquation83 985 140 €149 €au-dessous de la médiane169 €
dont taxe sur les conventions d'assurance109 215 427 €194 €au-dessus de la médiane178 €
dont taxe sur les produits énergétiques36 685 835 €65 €au-dessous de la médiane76 € sur 96
Concours de l'État78 689 661 €140 €au-dessous de la médiane173 €
Dotation de l'État57 656 003 €103 €au-dessous de la médiane137 €
Autres dotations de fonctionnement2 846 002 €5,1 €au-dessous de la médiane7,6 €
Compensations fiscales18 187 656 €32 €au-dessus de la médiane28 € sur 96
Subventions et participations reçues54 485 159 €97 €au-dessous de la médiane116 €
Ventes de biens et services1 175 458 €2,1 €au-dessous de la médiane8,8 €
Autres recettes de fonctionnement15 774 793 €28 €au-dessous de la médiane36 €
Recettes d'investissement60 434 917 €108 €au-dessous de la médiane123 €
Emprunts nouveaux39 003 043 €69 €proche de la médiane71 €
Remboursement de TVA (FCTVA)10 381 882 €18 €au-dessous de la médiane20 €
Subventions d'investissement reçues9 740 595 €17 €au-dessous de la médiane22 €
Autres recettes d'investissement1 309 397 €2,3 €au-dessous de la médiane4,1 €
Dépenses totales639 952 419 €1 139 €au-dessous de la médiane1 298 €
Dépenses de fonctionnement536 982 574 €955 €au-dessous de la médiane1 055 €
Frais de personnel118 261 932 €210 €au-dessous de la médiane240 €
Achats et charges externes34 785 390 €62 €au-dessous de la médiane69 €
Dépenses d'intervention366 249 112 €652 €au-dessous de la médiane718 €
dont subventions aux associations et au privé14 517 216 €26 €proche de la médiane26 €
dont allocations de RSA86 988 345 €155 €proche de la médiane151 € sur 93
dont allocations d'APA57 545 557 €102 €au-dessous de la médiane114 €
dont prestation de compensation du handicap25 747 849 €46 €au-dessous de la médiane50 €
dont frais d'hébergement116 040 562 €206 €au-dessous de la médiane263 €
dont contribution aux pompiers (SDIS)30 663 256 €55 €au-dessus de la médiane48 € sur 96
Charges financières6 840 738 €12 €intérêts plus lourds que la médiane11 €
Autres dépenses de fonctionnement10 845 402 €19 €au-dessus de la médiane11 €
Dépenses d'investissement102 969 845 €183 €au-dessous de la médiane229 €
Dépenses d'équipement45 104 549 €80 €au-dessous de la médiane114 €
Subventions d'équipement versées30 493 242 €54 €au-dessous de la médiane58 €
Autres dépenses d'investissement453 566 €0,8 €au-dessous de la médiane1,9 €
Remboursement de la dette26 918 489 €48 €au-dessous de la médiane52 €
Épargne brute51 282 926 €91 €moins de marge que la médiane116 €
Encours de dette270 267 772 €481 €proche de la médiane506 €
Annuité de la dette33 759 227 €60 €dette moins lourde que la médiane65 €

▲ au-dessus de la médiane, ▼ au-dessous, ≈ à moins de 5 % près. En vert ou en rouge, les seuls postes où l’écart a un sens établi par l’analyse financière publique — l’épargne brute, la dette et ce qu’elle coûte —, selon qu’il est favorable ou non ; ailleurs, plus n’est ni mieux ni pire.

Sources

Les impôts locaux d’un département ou d’une région sont minces, parfois négatifs : depuis la réforme de 2021, l’essentiel de ce qu’ils levaient est remplacé par une fraction de la TVA nationale, que l’OFGL range dans les autres impôts et taxes.

D’après les comptes des collectivités publiés par l’OFGL, budget principal seul — les budgets annexes sont comptés à part. Ce que chaque poste comprend : les définitions de l’OFGL.

La chambre régionale des comptes contrôle la gestion des collectivités de sa région et publie ses rapports d’observations, avec leurs recommandations. Chercher « Doubs » dans les publications de la chambre Bourgogne-Franche-Comté — ils ne sont pas publiés en données ouvertes tenues à jour : le site ne les reprend pas.

Les projets que l’État a subventionnés

De 2023 à 2025, l’État a subventionné 8 projets du département : 7 331 918 € de subventions, pour 55 286 657 € de travaux hors taxes — coût des projets du Fonds vert non publié.

  • 2025 · DSID — Restructuration et extension du college Henri Fertet de Sancey : 1 108 168 € sur 10 790 000 €
  • 2025 · DSID — Conversion energetique de la Saline Royale d'Arc et Senans : 690 000 € sur 2 300 000 €
  • 2024 · DSID — Restructuration et extension du college Henri Fertet a Sancey : 1 898 000 € sur 10 800 000 €
  • 2024 · Fonds vert — Restructuration et extension du collège Philippe Grenier : 425 000 €
  • 2024 · DSID — Restructuration et extension du Pole Enfants Confies sur le site departemental d'Audincourt : 375 750 € sur 2 725 000 €
  • 2024 · Fonds vert — Restructuration du collège Lucie Aubrac : 275 000 €
  • 2023 · DSID — Construction d’un collège innovant à Bethencourt : 2 000 000 € sur 24 071 657 €
  • 2023 · DSID — Construction d’un gymnase pour le Collège Charles Masson à Blamont : 560 000 € sur 4 600 000 €
Sources

La DETR — dotation d’équipement des territoires ruraux — et la DSIL — dotation de soutien à l’investissement local — sont des subventions que le préfet accorde projet par projet ; la DPV va aux communes de la politique de la ville. Le Fonds vert finance des projets de transition écologique ; seul le montant engagé est publié. La DSID — dotation de soutien à l’investissement des départements — leur est réservée. Seuls les projets dont la collectivité elle-même est bénéficiaire : ceux de ses communes sont sur leurs pages. Les intitulés sont ceux qu’a saisis la préfecture, accents manquants compris.

D’après la liste des projets financés par les dotations de soutien à l’investissement des collectivités, publiée par la direction générale des collectivités locales, et la liste des projets subventionnés par le Fonds vert, publiée par le ministère de la Transition écologique, exercices 2023 à 2025 (2026-10-16).

Ses marchés publics

À renouveler d’ici septembre 202720 marchés, les 12 plus proches

Sources

Les accords-cadres et les marchés de services récurrents d’au moins un an — entretien, restauration, transport, assurance, nettoyage, collecte : ceux qui se repassent à leur terme. Un chantier, un achat ponctuel ou une étude s’achèvent, ils ne se relancent pas. L’échéance est prévisible : la date de notification plus la durée initiale déclarée. Un avenant ou une reconduction la déplace, et le recensement national ne publie pas ces modifications de durée. Le tri suit ce que l’acheteur a déclaré : une étude ou un chantier déclarés en accord-cadre y figurent. Toutes les échéances du pays, en un fichier — celles de tous les acheteurs publics, collectivités ou non, avec l’acheteur, son département, le code CPV et le titulaire ; et les marchés attribués ces quatre-vingt-dix derniers jours, de même.

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Sources

Marchés notifiés depuis 2023, du plus récent au plus ancien. Les montants ne s’additionnent pas : un accord-cadre déclare un plafond, et chacun de ses lots le redéclare en entier. Un même marché peut aussi figurer deux fois, publié sous deux libellés — le recensement n’est pas dédoublonné à la source.

Département du Doubs 572 marchés, les 5 plus récents

  • 200 k€ HEBERGEMENT MAINTENANCE ET EVOLUTION DU PROGICIEL MARCOWEB ET PRESTATIONS ASSOCIEES septembre 2026 · procédure avec négociation · 1 offre reçue titulaire : AGYSOFT
    Détail
    • Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
    • durée initiale 48 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
    • sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale
    • Identifiant déclaré : 2026302945 — la ligne d’origine dans les données essentielles
  • 4 M€ FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT septembre 2026 · AOO · 1 offre reçue titulaire : ROCK
    Détail
    • Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
    • durée initiale 48 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
    • sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale, critère environnemental
    • Identifiant déclaré : 2026302920 — la ligne d’origine dans les données essentielles
  • 444 k€ MARCHE SUBSEQUENT ORDINAIRE SANS VARIANTE COMMUNES DE NOVILLARS VAIRE ET AMAGNEY RD683 Pr… septembre 2026 · MAPA · 5 offres reçues titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
    Détail
    • Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
    • durée initiale 2 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · marchés subséquents
    • sans sous-traitance déclarée
    • Identifiant déclaré : 2026302892 — la ligne d’origine dans les données essentielles
  • 600 k€ SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P41 SECTEUR DE GI… septembre 2026 · AOO · 1 offre reçue titulaire : TPA DODANE
    Détail
    • Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
    • durée initiale 48 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
    • sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale, critère environnemental
    • Identifiant déclaré : 2026302908 — la ligne d’origine dans les données essentielles
  • 326 k€ SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P30 SECTEUR DE BO… septembre 2026 · AOO · 2 offres reçues titulaire : PELLETS DISCOUNT
    Détail
    • Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
    • durée initiale 48 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
    • sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale, critère environnemental
    • Identifiant déclaré : 2026302912 — la ligne d’origine dans les données essentielles

Tous ses marchés, avec les titulaires, sur Colibre

Être alerté quand il relance ses marchés — Rouages Pro, le service payant de MayetCo SAS, sur les mêmes données

Sources

D’après les données essentielles de la commande publique, publiées par le ministère de l’Économie. Le titulaire y figure par son SIRET ; son nom vient du répertoire SIRENE, et chaque nom mène à sa fiche sur l’annuaire des entreprises de l’État. Une société est nommée par sa dénomination, un entrepreneur individuel seulement si le répertoire le dit diffusible ; un titulaire hors de France ou inconnu du répertoire est compté, pas nommé. Une demande de retrait s’adresse à l’éditeur (voir « Signaler »).

Les programmes de l’État et les zonages de ses communes

  • Petites villes de demain : 14 communes sur 563.
  • Action cœur de ville : 2 communes sur 563.
  • Villages d’avenir : 24 communes sur 563.
  • Territoires d’industrie : « Alliances Luxe et Précision Doubs », « Nord Franche-Comté ».
  • Contrats pour la réussite de la transition écologique : 18.
  • Zone de montagne : 209 communes sur 563, et 10 en partie.
  • Zonage ABC : 24 en B1, 82 en B2, 457 en C.
  • 17 quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Sources

Chaque commune a sa ligne sur sa page, avec ce que chaque programme ou zonage lui apporte. Un quartier à cheval sur deux communes compte dans chacune.

D’après les listes de communes des programmes de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (Petites villes de demain, 19/08/2026 ; quartiers prioritaires, 21/07/2026), le zonage ABC du ministère chargé du logement (03/07/2026) et la liste des communes classées en zones défavorisées du ministère de l’Agriculture (2026-10-16).

Ce qui protège et engage ses communes

  • 112 communes dans un parc naturel régional (20 %)
  • 0 commune dans un parc national, cœur ou aire d’adhésion
  • 191 communes touchées par 23 sites Natura 2000 (34 %)
  • 3 intercommunalités sur 18 portent un plan climat-air-énergie au registre de l’ADEME, pour 185 communes de ce département
Part des communes de ce département, de sa région et de la France entière
Communes… Ici Sa région France entière
Dans un parc naturel régional 19,9 % 9,7 % 14,2 %
Dans un parc national (cœur ou aire d’adhésion) 0 % 1,7 % 1,3 %
Touchées par un site Natura 2000 33,9 % 35,8 % 35,8 %
Rattachées à un bien du patrimoine mondial 0,5 % 3,7 % 3,3 %
Couvertes par le plan climat de leur intercommunalité 32,9 % 27,5 % 44,7 %
Sources

Sur 563 communes ici, 3 685 dans la région et 34 875 en France, outre-mer compris. Mêmes fichiers et mêmes règles que plus haut. Le patrimoine mondial se compare mal d’une région à l’autre : là où la région ne publie pas les périmètres de ses biens, seules les communes de leurs éléments sont rattachées.

Parcs naturels régionaux

Le patrimoine mondial

Sources

Parcs et Natura 2000 : périmètres de l’INPN croisés avec les communes (16/10/2026). Plans climat : registre Territoires & Climat de l’ADEME, lu le 16/10/2026 — une intercommunalité absente du registre n’a pas forcément manqué à son obligation. Patrimoine mondial : liste de l’UNESCO et périmètres régionaux, là où ils sont publiés ; ailleurs, un bien n’est rattaché qu’aux communes de ses éléments.

L’accueil des tout-petits

Dans le département, 71,4 places d’accueil pour 100 enfants de moins de trois ans en décembre 2023, contre 60,9 en France.

  • Chez une assistante maternelle : 46,1 (France : 31,9)
  • En crèche ou autre établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) : 21,5 (France : 23,5)
  • À l’école, dès deux ans : 2,9 (France : 3,3)
  • Garde à domicile : 0,9 (France : 2,2)
Sources

C’est une offre théorique : les places qui existent, rapportées aux enfants de moins de trois ans, sans savoir si une place est vacante ou partagée par plusieurs enfants.

D’après le taux de couverture d’accueil du jeune enfant de la Caisse nationale des allocations familiales, 2023 (2026-10-16).

Ses élus

L’exécutif du conseil départemental
  • Président Christine BOUQUIN n. 1962 HATVP : DIM, livrée : 15 février 2022 ; DI, livrée : 14 février 2022
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 26 août 2021, comme Doubs (25)

    activité professionnelle

    • Responsable de plannification — RUBIS PRECIS 01/2012 – 04/2015 · 7153 € net en 2015

    mandat électif (2)

    • Présidente du Conseil départemental du Doubs depuis 04/2015 · 45 117 € net en 2021 « 5 639.63 EUROS/MOIS brut »
    • Adjoint au maire de Charquemont 05/2015 – 05/2020 · 2 481 € net en 2020 « 513.40 EUROS BRUT/MOIS »

    organe dirigeant (3)

    • Présidente du CA — SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU DOUBS depuis 05/2015 · 8 553 € net en 2021 « 950,38 EUROS BRUT/MOIS »
    • Présidente — EPCC SALINE ROYALE D'ARC ET SENANS depuis 05/2015 « Pas d'indemnité »
    • Présidente — Habitat 25 depuis 11/2017 « Pas d'indemnité »
  • 1er vice-président Ludovic FAGAUT n. 1978 HATVP : DI, livrée : 20 juillet 2022
  • 2e vice-président Florence ROGEBOZ n. 1970 HATVP : DIM, livrée : 19 mai 2022 ; DI, livrée : 18 mai 2022
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 9 décembre 2021, comme Vice-Présidente Mobilités et Infrastructures, Doubs (25)

    mandat électif (5)

    • 1ère adjointe au maire 01/2015 – 05/2015 · 9 240 € net en 2015
    • 1ère VP CCGP Finances 01/2015 – 05/2020 · 1 855 € net en 2020
    • VP Département RH et Bâtiments 04/2015 – 06/2021 · 19 830 € net en 2021
    • Conseillère municipale Doubs depuis 06/2020
    • Conseillère communautaire CCGP depuis 07/2020

    organe dirigeant

    • Membre du CA — SDIS depuis 06/2015

    activité du conjoint

    • Courtier en assurances de personnes.Commerçant et assimilés. — entreprise individuelle
  • 3e vice-président Philippe ALPY n. 1960 HATVP : DI, livrée : 28 septembre 2022
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 10 décembre 2021, comme Vice président, Doubs (25)

    activité professionnelle

    • Agriculteur — Gaec des lancieux 01/2016 – 12/2020 · 45 498 € net en 2020

    mandat électif (6)

    • MAIRE 01/2016 – 12/2020 · 19 930 € net en 2020
    • VICE PRESIDENT COMMUNAUTAIRE 01/2016 – 12/2020 · 5 122 € net en 2020
    • VICE PRESIDENT DEPARTEMENT 01/2016 – 12/2020 · 25 982 € net en 2020
    • PRESIDENT S.M.M.O. 01/2016 – 12/2020 · 7 459 € net en 2020
    • PRESIDENT EPAGE 07/2019 – 12/2020 · 5 427 € net en 2020
    • VICE PRESIDENT EPTB 03/2019 – 12/2020 · 3 558 € net en 2020

    organe dirigeant (6)

    • MEMBRE CONSEIL ADMINISTRATION — HABITAT25 05/2015 – 09/2021
    • PRESIDENT EPFL — EPFL 05/2015 – 12/2021
    • MEMBRE COMITE DE BASSIN BUREAU — AGENCE DE LEAU RMC 07/2015 – 12/2021
    • MEMBRE CONSEIL ADMINISTRATION — ADAT 03/2016 – 12/2021 « COLLEGE DES ELUS DU DEPARTEMENT ET SUPPLEANTS DEPUIS 2021 »
    • MEMBRE CA — ADIL 06/2015 – 09/2021
    • MEMBRE CA — PNR HAUT JURA 05/2015 – 12/2021 « SUPPLEANT DEPUIS SEPTEMBRE 2021 »

    fonction bénévole (3)

    • PRESIDENT DEPARTEMENTAL A.D.M.R. — A.D.M.R. « 2015 à 2017 »
    • PRESIDENT — ASSOCIATION DES EPFL DE FRANCE « DEPUIS 2020 »
    • MEMBRE COMITE DIRECTEUR — ANEM

    activité du conjoint

    • EDUCATRICE SCOLAIRE SPECIALISEE — ADDSEA
  • 4e vice-président Béatrix LOIZON n. 1966 HATVP : DIM, livrée : 20 juillet 2022 ; DI, livrée : 19 juillet 2022
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 7 décembre 2021

    activité professionnelle

    • AGRICULTRICE — Moi même 01/2015 – 08/2018 · 10 245 € net en 2018 « revenus agricoles déclarés »

    mandat électif (2)

    • conseillère municipale depuis 03/2020
    • vice Présidente du conseil départemental du Doubs depuis 06/2021 · 17 991 € net en 2021 « J'ai aussi exercer cette fonction au cours du mandat précédent »

    organe dirigeant (3)

    • Présidente — association Foncière Pastorale depuis 12/2019 « activité bénévole »
    • Vice Présidente — Epage Haut Doubs Haute Loue depuis 01/2019 · 1 787 € net en 2021
    • Présidente — Comité Départemental du Tourisme depuis 09/2021

    activité du conjoint

    • salarié dans une fromagerie — FCPE
  • 5e vice-président Denis LEROUX n. 1966 HATVP : DI, livrée : 20 juillet 2022
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 18 septembre 2021, comme vice président titulaire d'une délégation, Doubs (25)

    activité professionnelle

    • avocat — SELARL LEROUX Associés 01/2015 – 08/2021 · 36 000 € net en 2021

    mandat électif (3)

    • conseiller départemental 07/2021 – 08/2021 · 2 200 € net en 2021
    • Président PETR 01/2021 – 09/2021 · 670 € net en 2021 « fin du mandat et suppression PETR car transformation en PNR élections à venir »
    • maire 03/2020 – 08/2021 · 550 € net en 2021

    organe dirigeant (2)

    • aménagement SPL président CA — Territoire 25 05/2015 – 08/2021
    • Président — Syndicat mixte Doubs très haut débit 05/2015 – 08/2021

    participation financière

    • SELARL LEROUX Associés — 55 % du capital, 550 parts « société créée le 1/12/2020 pas de distribution de dividendes à ce jour »

    fonction bénévole

    • Président CA sans fonction exécutive — Territoire 25*Société publique locale siège Doubs 25
  • 6e vice-président Chantal GUYEN n. 1958 HATVP : DIM (2), livrée : 16 juin 2022, 15 juin 2022 ; DI, livrée : 14 juin 2022
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 3 septembre 2021, comme Doubs (25)

    activité professionnelle

    • Assistante de direction — Département du Doubs 09/2015 – 05/2021 · 10 106 € net en 2021 « Retraite au 01/06/2021 »
  • 7e vice-président Jean-Luc GUYON n. 1955 HATVP : DIM (2), livrée : 16 juin 2022, 15 juin 2022 ; DI, livrée : 14 juin 2022
  • 8e vice-président Patricia LIME VIEILLE n. 1969 HATVP : DIM, livrée : 8 mars 2023 ; DI, livrée : 7 mars 2023
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 11 mai 2022, comme VICE PRESIDENTE, Doubs (25)

    activité professionnelle

    • MENUISERIE — EURL LIME depuis 11/2019 · 7 500 € net en 2022

    organe dirigeant

    • MENUISERIE — EURL LIME depuis 11/2019 · 7 500 € net en 2022
  • 9e vice-président Serge RUTKOWSKI n. 1966 HATVP : DIM, livrée : 24 août 2022 ; DI, livrée : 23 août 2022
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 3 décembre 2021, comme VICE PRESIDENT TITULAIRE D'UNE DELEGATION, Doubs (25)

    activité professionnelle

    • LOCATION DE GITE — RUTKOWSKI depuis 01/2015 « DECLARATION APRES ABATTEMENT »

    mandat électif (3)

    • Maire depuis 01/2015 · 13 584 € net en 2021
    • Conseiller Communautaire Délégué 01/2015 – 07/2021 · 5 122 € net en 2021
    • Vice Président du SYBERT 10/2020 – 08/2021 · 3 936 € net en 2021
  • 10e vice-président Jacqueline CUENOT-STALDER n. 1975 HATVP : DIM, livrée : 13 juillet 2022 ; DI, livrée : 12 juillet 2022 ; DIM, en cours
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 10 octobre 2021, comme VP avec délégation, Doubs (25)

    activité professionnelle (3)

    • Notaire assistante — SCP RURE 01/2011 – 10/2011 · 23000 € net en 2011
    • Conseil en gestion de patrimoine — Indépendant 06/2012 – 12/2016 · 50000 € brut en 2016
    • Notaire indépendant — Moi même depuis 12/2018 · 125 000 € net en 2021

    mandat électif (3)

    • Conseillère municipale depuis 07/2020
    • Conseillère communautaire depuis 07/2020
    • Conseillère départementale depuis 06/2021 · 20 000 € net en 2021

    organe dirigeant (4)

    • Présidente — Habitat 25 depuis 09/2021
    • Présidente — Maison de l'habitat du Doubs depuis 10/2021
    • Présidente — Adil 07/2016 – 07/2021
    • Vice présidente — Habitat 25 03/2016 – 07/2020

    fonction bénévole

    • Membre du bureau — Club affaires de Morteau
  • 11e vice-président Olivier BILLOT n. 1977 HATVP : DIM, livrée : 24 août 2022 ; DI, livrée : 23 août 2022
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 8 décembre 2021, comme Vice-président titulaire d'une délégation en charge de la gestion et de l'optimisation financière, Doubs (25)

    activité professionnelle

    • CONSEIL EN GESTION DE LA DETTE, DE LA TRESORERIE ET DE L'ANALYSE BUDGETAIRE AUPRES DU SECTEUR PUBLIC LOCAL — ANALIS FINANCE 01/2015 – 07/2021 · 80 400 € net en 2021 « Activité professionnelle Dirigeant associé au sein de cette société »

    activité de conseil

    • CONSEIL EN GESTION DE LA DETTE, DE LA TRESORERIE ET DE L'ANALYSE BUDGETAIRE AUPRES DU SECTEUR PUBLIC LOCAL — ANALIS FINANCE 01/2015 – 12/2021 « La rémunération figure dans le cadre de mon activité professionnelle (voir point 1) »

    mandat électif (3)

    • 1er adjoint commune d'Arc Sous Cicon 07/2020 – 12/2021 · 2 218 € net en 2021
    • Vice-Président EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue 12/2020 – 12/2021 · 3 036 € net en 2021 « Elu en décembre 2020, mais indemnité 2020 intégrée à celle de janvier 2021 »
    • 1er Vice-Président à la Communauté de communes de Montbenoît 07/2020 – 12/2021 · 4 347 € net en 2021

    organe dirigeant (5)

    • Mmebre du conseil d'administration — Collège Lucie Aubrac 07/2021 – 12/2021 « Siège au conseil d'administration en tant qu'élu du Département »
    • Membre du conseil d'administration — Collège Pierre Vernier 07/2021 – 12/2021 « Membre du conseil d'administration en tant qu'élu du Département »
    • Membre du conseil d'administration — ADAT 07/2021 – 12/2021
    • Membre du conseil d'administration — EPF du Doubs 07/2021 – 12/2021 « EPF : Etablissement Public Foncier »
    • Président de la CAO — CAO Commission d'Appel d'Offre 07/2021 – 12/2021 « Président de la CAO du Département du Doubs en lien avec ma fonction de Vice-Président aux Finances »

    participation financière (2)

    • ANALIS FINANCE — 50 % du capital, 639 parts
    • SCI — 50 % du capital, 500 parts

    fonction bénévole

    • CLUB DE FOOT AMATEUR PRESIDENT DU CLUB DEPUIS 2018 — ES LES FONGES 91
Les autres membres du conseil départemental (26, par canton)
  • Audincourt
    • Christine COREN-GASPERONI n. 1956
    • Damien CHARLET n. 1978
  • Baume-Les-Dames
    • Claude DALLAVALLE n. 1955
    • Marie-Christine DURAI n. 1953
  • Bavans
    • Bruno BEAUDREY n. 1965
    • Marie-Paule BRAND n. 1969
  • Besançon-1
    • Aly YUGO n. 1965
    • Monique BONNET n. 1954
  • Besançon-2
    • Michel VIENET n. 1960 HATVP : DI, en cours
  • Besançon-3
    • Marie-Laure DALPHIN n. 1961
  • Besançon-4
    • Georges UBBIALI n. 1960
    • Jeanne HENRY n. 2001
  • Besançon-5
    • Valérie MAILLARD n. 1963 HATVP : DI, en cours
  • Besançon-6
    • Géraldine LEROY n. 1974
    • Raphaël KRUCIEN n. 1985
  • Bethoncourt
    • Albert MATOCQ-GRABOT n. 1940
    • Magali DUVERNOIS n. 1977
  • Frasne
    • Géraldine TISSOT TRULLARD n. 1973
  • Maîche
    • Christian METHOT n. 1956
  • Montbéliard
    • Priscilla BORGERHOFF n. 1989 HATVP : DI, livrée : 8 janvier 2025
      Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 9 décembre 2024, comme Conseiller titulaire d'une délégation (jeunesse citoyenneté), Doubs (25)

      activité professionnelle

      • enseignante - second degré — Education nationale depuis 09/2018

      mandat électif

      • conseillère municipale depuis 03/2020

      organe dirigeant

      • Présidente — FSE du collège Lou Blazer 03/2018 – 12/2024

      fonction bénévole

      • Présidente — Orkestre Takajouer
  • Pontarlier
    • Romuald VIVOT n. 1981
  • Saint-Vit
    • Annick JACQUEMET n. 1956
    • Thierry MAIRE DU POSET n. 1964
  • Valdahon
    • Philippe FRANCHINI n. 1965
  • Valentigney
    • Frédéric BARBIER n. 1960
    • Martine VOIDEY n. 1959
Ses 5 députés
  • 1re circonscription Laurent CROIZIER n. 1975 HATVP : DIAM, livrée : 18 juin 2025 ; DIA, livrée : 17 juin 2025
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 31 juillet 2024, comme Doubs(25)

    activité professionnelle

    • Professeur des écoles — Education Nationale 01/2018 – 08/2024 « En disponibilité »

    mandat électif (3)

    • Conseiller Municipal de Besançon 06/2020 – 07/2024 · 1 851 € net en 2024
    • Conseiller communautaire du Grand Besançon Métropole 06/2020 – 07/2024 · 256 € net en 2024
    • Député 06/2022 – 06/2024 · 43 491 € net en 2024 « Réélu en juillet 2024 »

    organe dirigeant

    • Elu représentant la collectivité du Grand Besançon Métropole — Syndicat Mixte d Énergies du Doubs 06/2020 – 12/2024

    activité du conjoint

    • Comptable — FLOWBIRD

    collaborateur (4)

    • KABA Yaye — collaborateur parlementaire
    • FARRERO Mathieu — collaborateur parlementaire
    • RAMOS Dorine — collaboratrice parlementaire
    • CONVERSET Maelys — Collaboratrice parlementaire « du 08/07/2024 au 14/08/2024 »
  • 2e circonscription Dominique VOYNET n. 1958 HATVP : DIA, livrée : 17 juin 2025 ; DIAM, en cours
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 25 août 2024, comme Doubs(25)

    activité professionnelle (2)

    • Inspectrice générale des affaires sociales — IGAS 05/2014 – 12/2019 · 119506 € net en 2019
    • Retraite — Sénat 01/2014 – 12/2019 · 26112 € net en 2019

    fonction bénévole

    • Secrétaire régionale — Europe Ecologie - Les Verts de Franche-Comté « J'abandonnerai ces fonctions bénévoles fin novembre 2024 lors de l'AG qui élire ma/mon successeur. »

    collaborateur (2)

    • Silvant Manon — Auto-entrepreneure par ailleurs, A ce titre Mme Silvant fournit des prestations à titre accessoire à une association (SOS Loue) et à un parti politique (EELV Franche-Comté)
    • SOURISSEAU Nathan — Mairie de Besançon, Mr Sourisseau est adjoint à la maire de Besançon
  • 3e circonscription Matthieu BLOCH n. 1983 HATVP : DIAM, livrée : 7 janvier 2026 ; DIA, livrée : 17 juin 2025
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 7 septembre 2024, comme Doubs(25)

    activité professionnelle

    • clerc de notaire — LEX NOTAIRES 01/2018 – 08/2024 · 28 600 € net en 2024

    mandat électif (2)

    • maire 06/2020 – 08/2023 · 20 100 € net en 2023
    • CONSEILLER COMMUNAUTAIRE 07/2020 – 08/2024 · 2 328 € net en 2024

    collaborateur (2)

    • ROUSSEL Clovis — attaché parlementaire
    • LE RAYONNANT Lind Han — Collaboratrice parlementaire
  • 4e circonscription Géraldine GRANGIER n. 1975 HATVP : DIAM, livrée : 18 juin 2025 ; DIA, livrée : 17 juin 2025
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 1 août 2024, comme Doubs(25)

    activité professionnelle

    • Assistante de service social — Département du Doubs 01/2019 – 06/2022 · 14 528 € net en 2022 « Mise à disposition sur la durée du mandat »

    mandat électif (2)

    • Conseillère Régionale depuis 07/2021 · 10 244 € net en 2024 « Mandat cumulable »
    • Député 06/2022 – 06/2024 · 38 942 € net en 2024 « Réélection le 07/07/2024 »

    activité du conjoint

    • Technicien consultant paie — CEGID « Secteur privé »

    collaborateur (3)

    • RICCIARDETTI Jacques — Salarié SACEM, Chef de cabinet
    • CALLOIS Maxime — Etudiant, Responsable communication
    • NAHON Yael — Assistante parlementaire du Député Sophie BLANC, Assistante parlementaire
  • 5e circonscription Eric LIEGEON n. 1961 HATVP : DIAM, livrée : 18 juin 2025 ; DIA, livrée : 17 juin 2025 ; DIAM (2), déclaration déposée - publication à venir : 31 mars 2025, 7 mars 2025
    Sa dernière déclaration d’intérêts publiée — déposée le 24 février 2025, comme Doubs(25)

    activité professionnelle

    • AGRICULTEUR — ASSOCIE DE GAEC 10/2019 – 10/2024

    mandat électif (3)

    • MAIRE 01/2020 – 10/2024 · 8 999 € net en 2024
    • Vice-Président EPCI 07/2020 – 10/2024 · 4 750 € net en 2024
    • Vice-Président SMCOM 09/2020 – 10/2024 · 3 523 € net en 2024

    organe dirigeant (5)

    • PRESIDENT DOUBS — SAFER BFC 01/2019 – 10/2024
    • Gérant — GAEC 01/2019 – 12/2024 « activité conservée jusqu'au 31 décembre 2025 »
    • membre du conseil d'administration — Syndicat mixte du pays du Haut Doubs Pontarlier 01/2019 – 10/2024
    • membre — Comité de pilotage du contrat de territoire 01/2019 – 10/2024
    • membre — Syndicat mixte de l'abattoir du Haut Doubs 01/2019 – 12/2022

    activité du conjoint

    • AGRICULTRICE — ASSOCIEE DE GAEC

    collaborateur (3)

    • COURTET Clara — Attachée parlementaire
    • JACQUET Marie-Aimée — Secrétaire parlementaire
    • GROSSIORD Clémence — Attachée parlementaire
Ses 3 sénateurs
  • Annick JACQUEMET n. 1956
  • Jacques GROSPERRIN n. 1955 HATVP : DIA, en cours
  • Jean-François LONGEOT n. 1956 HATVP : DIA, en cours
Sources

D’après le répertoire national des élus (lu le 2026-10-16) : nom, prénom, fonction et année de naissance — ni le jour, ni le sexe, ni la profession. Les déclarations d’intérêts viennent de la HATVP : statut rapproché sur le nom, le prénom et le département, contenu de la dernière déclaration publiée rapproché sur le nom, le prénom et la date de naissance ; 22 élus en ont une ici. Les déclarations de patrimoine ne sont pas reprises. Une demande de retrait s’adresse à l’éditeur (voir « Signaler »).

Ses intercommunalités

Ses communes